1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : ELYS Conseil

Forme juridique : SASU
Capital social : 50 000 €
Siège social : 11 rue de Ligoger 77580 GUERARD – France.
Téléphone : 06 13 94 10 19
Email : info@elys-conseil.fr
Directeur de la publication : Yannick Le Guern
SIRET : 82204129900014
Code APE/NAF : 7112B
TVA intracommunautaire : FR 80 822041299
RCS : MEAUX 822 041 299

2. Hébergement du site

Hébergeur : O2Switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Webmaster

Webmaster : Renke Communication
Site web : www.renke.fr
Email : contact@renke.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site elys-conseil.fr (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Données personnelles et politique de confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées sur ce site sont traitées de manière confidentielle.

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Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site elys-conseil.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site ou à l’adresse email suivante : info@elys-conseil.fr. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de MEAUX.

Dernière mise à jour : 15/01/2026